Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K9000
AVISTEL, SAS

Numéro de dépôt :
4014964
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2023
K9000 de AVISTEL

Présentation de la marque K9000

Déposée par voie électronique le 24 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVISTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « K9000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVISTEL domicilié(e) PARC GUSTAVE EIFFEL, 15 rue Auguste Bartholdi - 78420 - Carrières-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 842 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVISTEL, M. Marc GERMAIN domicilié(e) PARC GUSTAVE EIFFEL, 15 rue Auguste Bartholdi - 78420 - Carrières-sur-Seine - France.

La marque K9000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K9000 est expirée depuis le 24 juin 2023.

AVISTEL a également déposé les autres marques suivantes : IP3G , AviCONTROL , IP4G , PC3G , TV3G , IP6G , VOLT R , AviSMART


AVISTEL, SAS - PARC GUSTAVE EIFFEL, 15 rue Auguste Bartholdi - 78420 - Carrières-sur-Seine - France - SIREN 453842155


AVISTEL, M. Marc GERMAIN - PARC GUSTAVE EIFFEL, 15 rue Auguste Bartholdi - 78420 - Carrières-sur-Seine - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques.